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Éditeur du site
Yannick Schweizer
Avenue de Chillon 78, 1820 Territet, Schweiz
Courriel : agentique@protonmail.com
Informations publiées en application de l'article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
Directeur de la publication
Yannick Schweizer
Numéro de TVA
L'éditeur n'est pas assujetti à la TVA française.
Hébergeur
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Objet du site
le rapportage européen des sites de baignade et de la qualité de leurs eaux, présenté site par site.
Sources des données
- Ministère chargé de la Santé — « Données de rapportage de la saison balnéaire », base SISE-Baignades alimentée par les Agences régionales de santé
https://www.data.gouv.fr/datasets/donnees-de-rapportage-de-la-saison-balneaire-1/Source et conditions (vérifié le 2026-08-17): Données publiées par le ministère chargé de la Santé sous Licence Ouverte. Réutilisation libre, y compris commerciale, sous réserve de mentionner la source et la date de mise à jour. - Référentiel officiel des communes françaises (geo.api.gouv.fr, Etalab)
https://geo.api.gouv.fr/Source et conditions (vérifié le 2026-08-17): Référentiel officiel diffusé par l'État (Etalab) sous Licence Ouverte.
Propriété intellectuelle
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